Dans un tribunal, il y a les avocats qui plaident, et il y a les emails qu’on a oublié de nettoyer. Dans la balance, ce ne sont pas forcément les premiers qui pèsent le plus lourd.
Brent Hecht, directeur scientifique chez Microsoft, a écrit noir sur blanc que l’entraînement des modèles sur des œuvres protégées relève du « plus grand vol de travail de l’histoire de l’humanité ». La formule pique. Elle pique surtout parce qu’elle ne sort pas de la bouche d’un avocat de l’accusation, mais d’un cadre de l’une des deux boîtes qui défendent aujourd’hui que tout ça, c’était du fair use.
Et elle vient d’être versée au dossier.
On vous le disait déjà, chez OpenAI, le mot « vol » adore apparaître dans les documents internes avant de s’évaporer discrètement des plaidoiries. Sauf qu’ici, le papier est signé Microsoft.
Le deuxième clou, c’est OpenAI qui le plante
Le New York Times ne s’est pas contenté d’exhumer une citation gênante. Le mémoire de synthèse remis à la justice empile les pièces. Et il y en a une qui devrait faire transpirer plus d’un avocat d’OpenAI.
Le responsable de ChatGPT, chez OpenAI même, a écrit que les produits de la boîte « sont largement substitutifs, point final. » En anglais dans le texte : largely substitutive, period. Le point final, c’est lui qui le pose, pas moi.
C’est un désastre parce que toute la défense du fair use repose sur un mot magique : transformatif. Ton usage doit transformer l’œuvre, pas se contenter de la remplacer. La loi ne te demande pas d’être gentil, elle te demande d’apporter quelque chose de plus que l’original.
Substitutif, c’est l’exact opposé. C’est la définition même de ce que le fair use n’est pas.
Autrement dit, la personne qui dirige le produit phare d’OpenAI a signé, de sa propre main, l’argument central de l’accusation. Difficile de plaider le malentendu quand c’est ton propre patron de produit qui a fourni la munition.
Le fair use, ce paravent qui prend l’eau
Le narratif était pourtant rodé. On entraîne sur le savoir public, comme un humain qui lit des livres, et on ne copie rien. Sauf que les livres, l’humain ne les revend pas sous forme de résumés générés à la chaîne. Nuance.
Les quatre facteurs du fair use sont scrutés à la loupe. Le premier, l’usage transformatif, vient de se prendre un direct dans les dents, servi par des gens qui bossent pour les défendeurs eux-mêmes.
Le procès n’est pas plié pour autant. Une citation interne n’est pas une décision de justice, et les avocats d’OpenAI expliqueront sans doute que le mot « vol » était une boutade de fin de réunion, ou que « substitutif » désignait autre chose. Ça marche parfois. Rarement quand c’est corroboré par des témoignages sous serment.
Parce que oui, il n’y a pas que des emails dans le lot. Il y a aussi des gens qui ont levé la main et juré de dire la vérité. Et visiblement, ils n’avaient pas lu la note de com’.
La leçon
Il existe une règle simple dans ce métier. Ne dis jamais à l’écrit ce que tu refuseras de plaider à l’audience. Écris-le encore moins dans un document que quelqu’un finira par lire à voix haute devant un juge.
Microsoft et OpenAI voulaient défendre une pratique que leurs propres cadres ont baptisée, en interne, de vol historique. À un moment, il faut choisir : soit tu le penses, soit tu le plains. Mais tu ne peux pas faire les deux selon qui écoute.
Et pendant que les avocats comptent les heures facturables, une question traîne. Si même ceux qui construisent la machine la décrivent comme un braquage, qu’est-ce qu’on attend pour en parler autrement qu’en conférence de presse ?
Sources :
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